Warning: mysql_fetch_array(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 1513
Membre de l'asso ?
Connecte-toi !
 

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/box_projet_hasard.php on line 5

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 2632

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 2907

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 2944

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 78

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 117

Warning: mysql_fetch_assoc(): supplied argument is not a valid MySQL result resource in /htdocs/public/www/config/config_fonctions.php on line 156
Un projet au hasard
Aucune donnée pour le moment
 
Rechercher une actualité
Filtrez les actualités qui vous intéressent !
 
 
Par projet :
 
Par catégorie :
 
 
Consulter les archives :
 
 
 
 
Propriétés

Le présent site est la propriété de :


La structure générale du site, les textes et les images, sont la propriété et sous la responsabilité éditoriale de . Aucune reproduction, intégrale ou partielle, des textes ou des photos n'est autorisée sans l'acceptation préalable de .

Conception, réalisation, hébergement
Informatique et Libertés

Les informations nominatives recueillies à l'occasion d'une demande sur le site sont destinées à l'usage de dont le site est déclaré à la CNIL sous le numéro XXXXXX. Elles pourront donner lieu à exercice du droit d'accès et de rectification auprès des services de dans les conditions prévues par la loi n° 78-17 du 06 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Titularité des droits.

Tous les éléments du site Internet de (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations ainsi que toutes formes graphiques et audiovisuelles) sont la propriété de de , à l'exclusion des éléments émanant de ses partenaires.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations textuelles, iconographiques ou photographiques. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de tout ou partie du site Internet sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf accord expresse.

Les informations transmises au visiteur le sont uniquement à Titre personnel, et en vue d'un usage strictement personnel. Le non-respect de ces dispositions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au Titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle des données contenues sur le site de , est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Droits des marques

Le nom , le nom de domaine , le logo ... sont des marques déposées par la société . D'autres marques peuvent être citées : elles le sont néanmoins avec l'autorisation expresse de leur titulaire, ou à défaut comme simple indication de produits ou services proposés par à ses visiteurs. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de ces marques sans en avoir recueilli l'autorisation auprès de ou de son titulaire respectif est constitutif d'un acte de contrefaçon.

Liens Hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site nécessite une autorisation préalable de . Dans ce cas il vous est possible de prendre contact avec les services de . La mise en place d'un tel lien après autorisation pourra être valable sur différents supports, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre, ou encore contraires aux dispositions légales en vigueur. A cet égard, se réserve un droit d'opposition sur tout lien mis en place sans son autorisation et pouvant porter atteinte à son image, ses activités, ses valeurs, sa réputation, ou sa notoriété.

La mise en place d'un logo -associé à un lien hypertexte- nécessite l'autorisation expresse et préalable de . En effet, la mise en place technique de celui-ci, nécessite d'une part, le respect d'une charte graphique, mais également, d'autre part, la validation d'un positionnement graphique spécifique.

ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites partenaires qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Responsabilité

L'internaute utilise le site de à ses seuls risques. ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment des préjudices matériels, pertes de données ou de programmes, préjudices financiers, résultant de l'accès ou de l'utilisation au site de ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit. Toutes les informations données sur le site de ne sont données qu'à Titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle ferme, précise et non équivoque de produits ou services émanant de ou des membres du réseau des chambres de commerce et d'industrie. De plus, des erreurs ou omissions peuvent survenir.

Droits applicables

Le nom , le nom de domaine , le logo ... sont des marques déposées par la société . D'autres marques peuvent être citées : elles le sont néanmoins avec l'autorisation expresse de leur titulaire, ou à défaut comme simple indication de produits ou services proposés par à ses visiteurs. La reproduction, et/ou imitation, et/ou représentation, et/ou rediffusion de ces marques sans en avoir recueilli l'autorisation auprès de ou de son titulaire respectif est constitutif d'un acte de contrefaçon.

Mise à jour du site

Le site est mis à jour régulièrement par . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'internaute qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

Crédits photos & vidéos